BBD
Présentation de la marque BBD
Déposée le 3 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) Alstom Boiler France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BBD arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.
Alstom Boiler France a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juin 2007 - Changement de dénomination n°455851 - Publication au BOPI 2007-06-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343303 - Publication au BOPI 2007-06-08
Inscription le 11 juin 2007 - Changement d'adresse n°455854 - Publication au BOPI 2007-06-11
Inscription le 11 juin 2007 - Changement de dénomination n°455852 - Publication au BOPI 2007-06-11
Inscription le 11 juin 2007 - Changement de dénomination n°455853 - Publication au BOPI 2007-06-11
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Inscription le 26 août 2011 - Changement de dénomination n°556897 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-26
Inscription le 26 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556896 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-26
Inscription le 24 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654630 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24
Inscription le 24 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°654631 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2017 n°2644771 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-29