Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GROVID
ALSTOM Bergeron, société anonyme

Numéro de dépôt :
1192843
Date de dépôt :
20/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022

Présentation de la marque GROVID

Déposée le 20 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Bergeron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Bergeron domicilié(e) 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 952 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque GROVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GROVID est expirée depuis le 20 janvier 2022.

ALSTOM Bergeron a également déposé les autres marques suivantes : BERGERON , EJECTOPAL , BLOWPAL


ALSTOM Bergeron, société anonyme - 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 342952868


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 1 mars 2006 - Changement de dénomination n°429242 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 1 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429241 - Publication au BOPI 2006-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Renouvellement sans limitation n°2000094 - Publication au BOPI 1993-07

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2001 n°2211850 - Publication au BOPI 2001-12-10

Inscription le 8 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57490 - Publication au BOPI 1991-11-08

Inscription le 15 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404463 - Publication au BOPI 2004-12-15

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299005 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 8 novembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57491 - Publication au BOPI 1991-11-08

Inscription le 15 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404462 - Publication au BOPI 2004-12-15

Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299006 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 20 avril 2000 - Changement d'adresse n°299007 - Publication au BOPI 2000-04-20

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489172 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650835 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.