EJECTOPAL
Présentation de la marque EJECTOPAL
Déposée le 18 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Bergeron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EJECTOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EJECTOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EJECTOPAL est expirée depuis le 18 novembre 2021.
ALSTOM Bergeron a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 mars 2006 - Changement de dénomination n°429242 - Publication au BOPI 2006-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2001 n°2208348 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299005 - Publication au BOPI 2000-04-20
Inscription le 1 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429241 - Publication au BOPI 2006-03-01
Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299006 - Publication au BOPI 2000-04-20
Inscription le 20 avril 2000 - Changement d'adresse n°299007 - Publication au BOPI 2000-04-20
Inscription le 15 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404463 - Publication au BOPI 2004-12-15
Inscription le 15 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404462 - Publication au BOPI 2004-12-15
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489171 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17
Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650835 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03