Déposée le 25 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Bergeron
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « BERGERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Bergeron domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 952 868 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA / IPD, Sophie COIGNET domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque BERGERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERGERON est expirée depuis le 25 juin 2023.
ALSTOM Bergeron a également déposé les autres marques suivantes : EJECTOPAL , BLOWPAL , GROVID
ALSTOM Bergeron, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 342952868
ALSTOM Management, SA / IPD, Sophie COIGNET - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 29 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°402103 - Publication au BOPI 2004-10-29
Inscription le 1 mars 2006 - Changement de dénomination n°429242 - Publication au BOPI 2006-03-01
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520057 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650835 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Appareils et instruments pour la conduite, ladistribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Pompes (machines)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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