Déposée le 27 avril 1989 par la société étrangère ALSTOE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « METERMATIC »
Le déposant est la société étrangère ALSTOE LIMITED domicilié(e) Sheriff Hutton Industrial Park, Sheriff Hutton - NORTH YORKSHIRE YO60 6RZ - York - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque METERMATIC est expirée depuis le 27 avril 2019.
ALSTOE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : IMPOSIL
ALSTOE LIMITED, Société de droit britannique - Sheriff Hutton Industrial Park, Sheriff Hutton - NORTH YORKSHIRE YO60 6RZ - York - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Renouvellement sans limitation le 16 mars 1999 n°2140002 - Publication au BOPI 1999-03-16
Inscription le 22 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274208 - Publication au BOPI 1999-03-22
Inscription le 22 octobre 2001 - Changement d'adresse n°333153 - Publication au BOPI 2001-10-22
Inscription le 12 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293294 - Publication au BOPI 2000-01-12
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405071 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20
Inscription le 2 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°660773 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-02
Produits pharmaceutiques et pulvérisateurs à leur usage
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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