Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPOSIL
ALSTOE LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1233530
Date de dépôt :
18/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2023

Présentation de la marque IMPOSIL

Déposée le 18 avril 1983 par la société étrangère ALSTOE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ALSTOE LIMITED domicilié(e) Sheriff Hutton Industrial Park, Sheriff Hutton, York, NORTH YORKSHIRE YO60 6RZ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque IMPOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IMPOSIL est expirée depuis le 18 avril 2023.

ALSTOE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : METERMATIC


ALSTOE LIMITED, Société de droit britannique - Sheriff Hutton Industrial Park, Sheriff Hutton, York, NORTH YORKSHIRE YO60 6RZ - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2015843 - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237439 - Publication au BOPI 2003-02-21

Inscription le 28 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195533 - Publication au BOPI 1995-12-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Inscription le 22 octobre 2001 - Changement d'adresse n°333153 - Publication au BOPI 2001-10-22

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2012 n°2513658 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08

Inscription le 2 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°660773 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.