Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUTENAL
ALSTHOM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1445279
Date de dépôt :
30/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1997

Présentation de la marque RUTENAL

Déposée le 30 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUTENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTHOM domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France.

La marque RUTENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUTENAL est expirée depuis le 30 mars 1997.

ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : OLEOCEL , ALSTHOM , ROTOCOMPACT , UNICART , FIBRECEL , ECOFLUX , CONDUCTIVAL , ROLINOX , ASYNVAR , CYBERMECA


ALSTHOM (société anonyme) - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Vernis d'émaillage à base de résines synthétiques, permettant d'obtenir un fil émaillé soudable.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.