Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOJECTEUR
ALSTHOM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1345149
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1996

Présentation de la marque ORTHOJECTEUR

Déposée le 4 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOJECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTHOM domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75016 PARIS. - France.

La marque ORTHOJECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOJECTEUR est expirée depuis le 4 mars 1996.

ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : OLEOCEL , ALSTHOM , ROTOCOMPACT , UNICART , FIBRECEL , ECOFLUX , CONDUCTIVAL , ROLINOX , ASYNVAR , CYBERMECA


ALSTHOM (société anonyme) - 38, avenue Kléber, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation et de contrôle.