Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORTHOJECTEUR
Numéro de dépôt :
1345149
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1996
Présentation de la marque ORTHOJECTEUR
Déposée le 4 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOJECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORTHOJECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOJECTEUR est expirée depuis le 4 mars 1996.
ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33