Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRE ACB
ALSTHOM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1359353
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1996
LOIRE ACB de ALSTHOM

Présentation de la marque LOIRE ACB

Déposée le 17 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOIRE ACB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTHOM domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France.

La marque LOIRE ACB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE ACB est expirée depuis le 17 juin 1996.

ALSTHOM a également déposé les autres marques suivantes : OLEOCEL , ALSTHOM , ROTOCOMPACT , UNICART , FIBRECEL , ECOFLUX , CONDUCTIVAL , ROLINOX , ASYNVAR , CYBERMECA


ALSTHOM (société anonyme) - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°163754 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163753 - Publication au BOPI 1993-10-04

Presses hydrauliques à emboutir, à former, à dresser, à calibrer, à forger, à matricer, à filer, à mouler, à former par étirage, à refouler, à rétreindre, à compacter pour les métaux, les poudres métalliques et les matières plastiques ou autres, les produits pâteux pour la fabrication de matériaux tels que céramiques ou carbonnés;presses hydrauliques à col de cygne, presses hydrauliques à comprimer sous phase liquide, presses hydrauliques à emmancher, à présenter les outillages, à former les collets, les coudes ou les tés, presses hydrauliques à essayer sous pression;pompes à eau sous pression, centrales hydrauliques à eau sous pression;bancs à dévriller les tubes par étirages;machines-outils pour l'usinage des produits en graphite ou carbone, tels qu'électrodes ou nipples.Bancs d'épreuve pour tubes. Distributeurs à eau sous pression.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.