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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE38
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALSTHOM-ATLANTIQUE (société anonyme) 38, avenue Kléber, 75016 PARIS.

Numéro de dépôt :
1247569
Date de dépôt :
04/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1993
Marque figurative de ALSTHOM-ATLANTIQUE38

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE38 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE38 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247569.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 juillet 1993.

ALSTHOM-ATLANTIQUE38 a également déposé les autres marques suivantes : TAMARIS


ALSTHOM-ATLANTIQUE (société anonyme) 38, avenue Kléber, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Minerais, métaux bruts, machines-outils, machines agricoles, machines à vapeur, machines diverses, fonte, constructions métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.