Marque enregistrée - Marque en non vigueur
X-XX-L-C
Numéro de dépôt :
1240085
Date de dépôt :
04/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1993
Présentation de la marque X-XX-L-C
Déposée le 4 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X-XX-L-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque X-XX-L-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTHOM-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°165218 - Publication au BOPI 1993-11-15