Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSUNEL
ALSTHOM-ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
1027074
Date de dépôt :
07/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANSUNEL

Déposée le 7 septembre 1977 par ALSTHOM-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSUNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALSTHOM-ATLANTIQUE domicilié(e) (Société Anonyme) 38, avenue Kléber 75016 PARIS. - France.

La marque TRANSUNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TRANSUNEL est expirée depuis le 7 septembre 1987.

ALSTHOM-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RUPTOFUSIBLE , ROC , RECOFUSE , NORMAFLUOR , TRANSGAZ INTERNATIONAL , NORMADIS , ONDULINOX , SECURIVAR , IPECCOD , RECMIR


ALSTHOM-ATLANTIQUE - (Société Anonyme) 38, avenue Kléber 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.