Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSGAZ INTERNATIONAL
ALSTHOM-ATLANTIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1173364
Date de dépôt :
24/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TRANSGAZ INTERNATIONAL

Déposée le 24 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSGAZ INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France.

La marque TRANSGAZ INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque TRANSGAZ INTERNATIONAL est expirée depuis le 24 juin 1991.

ALSTHOM-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RUPTOFUSIBLE , ROC , RECOFUSE , NORMAFLUOR , NORMADIS , ONDULINOX , SECURIVAR , IPECCOD , RECMIR , NORMABLOC


ALSTHOM-ATLANTIQUE (société anonyme) - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46

Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53651 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53650 - Publication au BOPI 1991-05-30

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Services de transport de marchandises par eau, par terre ou par air.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.