Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SI
Numéro de dépôt :
1240083
Date de dépôt :
04/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1993
Présentation de la marque SI
Déposée le 4 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI est expirée depuis le 4 juillet 1993.
ALSTHOM-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47