Déposée le 22 mai 1979 par ALSTHOM-ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « RATEAU SOGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ALSTHOM-ATLANTIQUE domicilié(e) (société anonyme), 38, avenue Kléber 75016 PARIS. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.
La marque RATEAU SOGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Changement de dénomination n°36549 - Publication au BOPI 1980-019
Machines à vapeur, turbines à vapeur et gaz de toutes puissances, compresseurs, notamment compresseurs étanches destinés à la circulation de fluide gazeux, turbocompresseurs, soufflantes, ventilateurs, pompes de tous types, motopompes immergées, installations hydrauliques de pompage, dispositif de protection contre les coups de bélier, robinetterie pour tous fluides, vannes, clapets, soupapes, paliers et butées, notamment paliers et butées à gaz;appareils et dispositifs pour l'énergie nucléaire;dispositifs d'étanchéité pour machines tournantes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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