Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORMAREC
Numéro de dépôt :
1090279
Date de dépôt :
24/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NORMAREC
Déposée le 24 avril 1978 par ALSTHOM-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORMAREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NORMAREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTHOM-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°26776 - Publication au BOPI 1979-042