Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMAFLUOR
ALSTHOM-ATLANTIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1160140
Date de dépôt :
13/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NORMAFLUOR

Déposée le 13 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMAFLUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque NORMAFLUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMAFLUOR est expirée depuis le 13 mai 1990.

ALSTHOM-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RUPTOFUSIBLE , ROC , RECOFUSE , TRANSGAZ INTERNATIONAL , NORMADIS , ONDULINOX , SECURIVAR , IPECCOD , RECMIR , NORMABLOC


ALSTHOM-ATLANTIQUE (société anonyme) - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Inscription - Transmission de propriété n°45272 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°45272 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°45270 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°45272 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.