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Marques déposées par ALSTHOM-ATLANTIQUE
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NORMA K
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMA K
ALSTHOM-ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
1126092
Date de dépôt :
05/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NORMA K

Déposée le 5 mars 1980 par ALSTHOM-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORMA K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALSTHOM-ATLANTIQUE domicilié(e) (société anonyme), 38, avenue Kléber 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque NORMA K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NORMA K est expirée depuis le 5 mars 1990.

ALSTHOM-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RUPTOFUSIBLE , ROC , RECOFUSE , NORMAFLUOR , TRANSGAZ INTERNATIONAL , NORMADIS , ONDULINOX , SECURIVAR , IPECCOD , RECMIR


ALSTHOM-ATLANTIQUE - (société anonyme), 38, avenue Kléber 75016 PARIS. - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039

Inscription - Transmission de propriété n°45272 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°45272 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°45270 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°45272 - Publication au BOPI

Sous ensembles de tableaux de distribution électrique à haute et basse tension.