Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALSTHOM-ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
1043399
Date de dépôt :
07/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mars 1978 par ALSTHOM-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALSTHOM-ATLANTIQUE domicilié(e) (société anonyme), 38, avenue Kléber 75016 PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043399.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 7 mars 1988.

ALSTHOM-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RUPTOFUSIBLE , ROC , RECOFUSE , NORMAFLUOR , TRANSGAZ INTERNATIONAL , NORMADIS , ONDULINOX , SECURIVAR , IPECCOD , RECMIR


ALSTHOM-ATLANTIQUE - (société anonyme), 38, avenue Kléber 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.