Déposée le 27 novembre 1979 par ALSTHOM-ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « EURODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ALSTHOM-ATLANTIQUE domicilié(e) (société anonyme), 38, avenue Kléber 75116 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.
La marque EURODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024
Machines-outils;machines électriques tournantes notamment génératrices électriques;moteurs électriques, à explosion (excepté pour véhicules), pompes, compresseurs;équipements et appareils hydrauliques et pneumatiques de commande de machines;vérins, engins de levage (pièces détachées et éléments de ces machines).Accouplements et dispositifs de transmission hydrauliques, pneumatiques ou mécaniques (excepté pour véhicules).Appareils et instruments physiques, chimiques, géodésiques, électro-techniques, électroniques (y compris la T.S.F.), électro-optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), pièces détachées pour ces appareils et instruments;dispositifs de commande électriques, électroniques, électro-mécaniques, électro-hydrauliques ou électro-pneumatiques;servo-mécanismes;calculateurs mécaniques, électriques, électroniques, appareils et dispositifs pour le traitement des informations, programmateurs;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes.Appareils et dispositifs d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.Centrales nucléaires.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés;plaques, feuilles, rouleaux, profilés en caoutchouc et succédanés, plaques, feuilles, rouleaux en matière plastique.Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, isolateurs, revêtements protecteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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