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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE
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EJECTOPAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EJECTOPAL
ALSTHOM-ATLANTIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1188406
Date de dépôt :
25/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque EJECTOPAL

Déposée le 25 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EJECTOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France.

La marque EJECTOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque EJECTOPAL est expirée depuis le 25 novembre 1991.

ALSTHOM-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RUPTOFUSIBLE , ROC , RECOFUSE , NORMAFLUOR , TRANSGAZ INTERNATIONAL , NORMADIS , ONDULINOX , SECURIVAR , IPECCOD , RECMIR


ALSTHOM-ATLANTIQUE (société anonyme) - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Inscription le 8 novembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57491 - Publication au BOPI 1991-11-08

Inscription le 8 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57490 - Publication au BOPI 1991-11-08

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.