Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCJET
ALSTHOM-ATLANTIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1304459
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1995

Présentation de la marque DISCJET

Déposée le 2 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTHOM-ATLANTIQUE domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France.

La marque DISCJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCJET est expirée depuis le 2 avril 1995.

ALSTHOM-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RUPTOFUSIBLE , ROC , RECOFUSE , NORMAFLUOR , TRANSGAZ INTERNATIONAL , NORMADIS , ONDULINOX , SECURIVAR , IPECCOD , RECMIR


ALSTHOM-ATLANTIQUE (société anonyme) - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Roues de cycles.