Déposée le 25 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ALSTEF AUTOMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOCKWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTEF AUTOMATION domicilié(e) 104 BOULEVARD DE LA SALLE, BP 9018, BOIGNY-SUR-BIONNE, 45963 ORLEANS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 380 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque STOCKWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTEF AUTOMATION S.A., SOCIETE ANONYME - 104 BOULEVARD DE LA SALLE, BP 9018, BOIGNY-SUR-BIONNE, 45963 ORLEANS CEDEX 9 - France - SIREN 421380866
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2003 n°2250976 - Publication au BOPI 2003-10-13
Inscription le 20 juin 1995 - Transmission de propriété n°186543 - Publication au BOPI 1995-06-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370592 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 13 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379526 - Publication au BOPI 2003-10-13
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Renouvellement sans limitation le 19 février 2014 n°2551340 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-02-19
Constructions métalliques pour le stockage et l'entreposage, palettes de manutention métalliques.Appareils de manutention.Filets et grilles de protection contre les accidents; appareils de contrôle et de commande pour installations de stockage, d'entreposage et de manutention; logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés pour l'automatisation, le contrôle et la commande d'installations de stockage, d'entreposage et de manutention.Rayonnages pour le stockage et l'entreposage; palettes de manutention non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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