Déposée le 25 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAPA'S HAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSS FRANCE domicilié(e) 3 Villa Gagliardini,75020 PARIS (dossier no 2250114) - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 882 457 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2250114) - 75008 - France.
La marque PAPA'S HAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSS FRANCE, société à responsabilité limitée - 3 Villa Gagliardini,75020 PARIS (dossier no 2250114) - 75020 - France - SIREN 330882457
CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2250114) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250114 - Publication au BOPI 2003-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Inscription le 28 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498620 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-28
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie et, notamment, préparateur culinaire entraîné manuellement.Ustensiles pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) et, notamment, préparateur culinaire entraîné manuellement
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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