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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSS FRANCE) de droit français
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ARDEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDEL
ALSS FRANCE (société à responsabilité limitée) de droit français

Numéro de dépôt :
98736502
Date de dépôt :
09/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2008

Présentation de la marque ARDEL

Déposée le 9 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSS FRANCE) de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSS FRANCE) de droit français domicilié(e) 3, Villa Gagliardini, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS (Baudin, Chrétien, Schihin) - France.

La marque ARDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDEL est expirée depuis le 9 juin 2008.

ALSS FRANCE) de droit français a également déposé les autres marques suivantes : A R D E L


ALSS FRANCE (société à responsabilité limitée) de droit français - 3, Villa Gagliardini, 75020 PARIS - France


Cabinet LORDONNOIS (Baudin, Chrétien, Schihin) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Appareils, machines et instruments pour couper, mélanger, hacher, pétrir, émulsionner, mixer, battre, émincer, râper, effiler et liquéfier. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes, cuillères ; armes blanches, rasoirs et hachoirs (couteaux). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; robots de cuisine non électriques, robots mécaniques ménagers non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques, batteries de cuisine, casseroles, casseroles à pression non électriques, cocottes pour cuire à l'étuvée non électriques, marmites, marmites autoclaves non électriques, autocuiseurs non électriques, poêles, poêles à frire, poêlons, friteuse non électriques, moules de cuisine, moules à gâteaux, gaufriers non électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.