Déposée le 8 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSOFT domicilié(e) 72/76, rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 424 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BATAILLE Yolande - France.
La marque SPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSOFT SARL - 72/76, rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS - France - SIREN 378424477
Madame BATAILLE Yolande - France
Inscription le 16 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°262163 - Publication au BOPI 1998-09-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Logiciels enregistrés permettant le positionnement de véhicules mobiles sur fonds de cartes scannées ou vectorisées.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, cinématographiques, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et des ordinatieurs.Conseils informations ou renseignements d'affaires.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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