Déposée le 16 décembre 2013 par la société ALSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TaQtil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la société ALSO domicilié(e) 244 Avenue Pierre Brossolette - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 422 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. Jacques BARDOU domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.
La marque TaQtil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TaQtil est expirée depuis le 16 décembre 2023.
ALSO a également déposé les autres marques suivantes : DockR
ALSO, Société Civile - 244 Avenue Pierre Brossolette - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 381422427
CABINET PLASSERAUD, M. Jacques BARDOU - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Inscription le 10 mars 2014 - Retrait partiel n°619961 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10
Inscription le 6 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644405 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-06
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Inscription le 24 janvier 2017 - Rejet partiel n°693173 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24
Inscription le 17 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709683 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; tous les services sus mentionnés à l'exclusion du domaine de la communication radio.
Publication de textes (autres que textes publicitaires) y compris publication électronique ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; tous les services susmentionnés à l'exclusion du domaine de la communication radio.
Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; tous les services sus mentionnés à l'exclusion du domaine de la communication radio.
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