Déposée le 1 avril 1986 par la société ALSER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALSER domicilié(e) 2, rue de Garches, 92215 SAINT-CLOUD (dossier no 2064909) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 966 312 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2064909) - France.
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSER - 2, rue de Garches, 92215 SAINT-CLOUD (dossier no 2064909) - France - SIREN 351966312
MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2064909) - France
Renouvellement sans limitation le 8 mars 1996 n°2064909 - Publication au BOPI 1996-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255400 - Publication au BOPI 1998-06-02
Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181185 - Publication au BOPI 1995-01-30
Inscription le 8 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178402 - Publication au BOPI 1994-11-08
Articles en métal; meubles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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