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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSAVET INDUSTRIES
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ORMETA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORMETA
ALSAVET INDUSTRIES S.A

Numéro de dépôt :
3123971
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2011
ORMETA de ALSAVET INDUSTRIES

Présentation de la marque ORMETA

Déposée le 28 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ALSAVET INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORMETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSAVET INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue du Maréchal Joffre, 67240 BISCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 656 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSAVET INDUSTRIES S.A. Monsieur Charles DOINEAU - France.

La marque ORMETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORMETA est expirée depuis le 28 septembre 2011.

ALSAVET INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LA GRIFFE TAILLEUR , FIL TAILLEUR


ALSAVET INDUSTRIES S.A - 35, rue du Maréchal Joffre, 67240 BISCHWILLER - France - SIREN 319656963


ALSAVET INDUSTRIES S.A. Monsieur Charles DOINEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

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