Déposée le 12 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALSATIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DUBICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSATIA domicilié(e) 4 place de la Réunion, 68100 MULHOUSE (dossier no 2153174) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 523 544 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA domicilié(e) (dossier no 2153174) - France.
La marque DUBICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSATIA (S.A.) - 4 place de la Réunion, 68100 MULHOUSE (dossier no 2153174) - France - SIREN 319523544
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA - (dossier no 2153174) - France
Inscription le 18 juillet 2000 - Changement d'adresse n°303890 - Publication au BOPI 2000-07-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2153174 - Publication au BOPI 1999-09-17
Inscription le 14 octobre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°286589 - Publication au BOPI 1999-10-14
Inscription le 13 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°286513 - Publication au BOPI 1999-10-13
Inscription le 15 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152843 - Publication au BOPI 1992-12-15
Inscription le 28 septembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°285537 - Publication au BOPI 1999-09-28
Inscription le 15 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152842 - Publication au BOPI 1992-12-15
Machines de bureau, machines comptables, machines à écrire et articles de bureau.Papier et articles en papier, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement.Mobilier de bureau.Reproduction de documents. Services de dactylographie, sténographie, sténotypie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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