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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSATIA
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DONOWAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DONOWAY
ALSATIA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1722733
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque DONOWAY

Déposée le 2 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALSATIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DONOWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSATIA domicilié(e) 4 place de la Réunion, 68100 MULHOUSE (dossier no 2154998) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 523 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA domicilié(e) (dossier no 2154998) - France.

La marque DONOWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DONOWAY est expirée depuis le 2 novembre 2009.

ALSATIA a également déposé les autres marques suivantes : ALSATIA , DONOWAY , D , EDITIONS ADM , A , ALSATIA , DUBICH , EDUCTAL , CLUB ADM LE GROUPEMENT ANTI-GROUPEMENT INDEPENDANCE LIBERTE GRATUITE


ALSATIA (S.A.) - 4 place de la Réunion, 68100 MULHOUSE (dossier no 2154998) - France - SIREN 319523544


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA - (dossier no 2154998) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2154998 - Publication au BOPI 1999-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 18 juillet 2000 - Changement d'adresse n°303890 - Publication au BOPI 2000-07-18

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156358 - Publication au BOPI 1993-03-22

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].