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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSATIA
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DONOWAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DONOWAY
ALSATIA (SA)

Numéro de dépôt :
1643898
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2011
DONOWAY de ALSATIA

Présentation de la marque DONOWAY

Déposée le 7 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ALSATIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DONOWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSATIA domicilié(e) 20 RUE DES CORDIERS, 68100 MULHOUSE (dossier no 2189312) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 523 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2189312) - France.

La marque DONOWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DONOWAY est expirée depuis le 7 février 2011.

ALSATIA a également déposé les autres marques suivantes : ALSATIA , D , EDITIONS ADM , A , DONOWAY , ALSATIA , DUBICH , EDUCTAL , CLUB ADM LE GROUPEMENT ANTI-GROUPEMENT INDEPENDANCE LIBERTE GRATUITE


ALSATIA (SA) - 20 RUE DES CORDIERS, 68100 MULHOUSE (dossier no 2189312) - France - SIREN 319523544


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - (dossier no 2189312) - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2001 n°2189312 - Publication au BOPI 2001-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 18 juillet 2000 - Changement d'adresse n°303890 - Publication au BOPI 2000-07-18

Inscription le 10 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64968 - Publication au BOPI 1992-07-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et scellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].