Déposée le 28 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ALSATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IRMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSATEL domicilié(e) 2 rue Charles Wurtz,67202 WOLFISHEIM (dossier no 2247228) - 67202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 501 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSATEL S.A. Mme Dominique DANON P.D.G. domicilié(e) 2 rue Charles Wurtz,67202 WOLFISHEIM (dossier no 2247228) - 67202 - France.
La marque IRMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSATEL S.A. - 2 rue Charles Wurtz,67202 WOLFISHEIM (dossier no 2247228) - 67202 - France - SIREN 558501466
ALSATEL S.A. Mme Dominique DANON P.D.G. - 2 rue Charles Wurtz,67202 WOLFISHEIM (dossier no 2247228) - 67202 - France
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2247228 - Publication au BOPI 2003-07-28
Renouvellement sans limitation n°2031597 - Publication au BOPI 1994-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20
Inscription le 11 juillet 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°174548 - Publication au BOPI 1994-07-11
Inscription le 21 avril 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°171743 - Publication au BOPI 1994-04-21
Appareils électriques et nautiques pour la transmission du son et la communication, en particulier appareils de télécommunication. Communication
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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