Présentation de la marque ALSA NET ALSATEL NETWORK
Déposée le 1 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ALSATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALSA NET ALSATEL NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSATEL domicilié(e) 2 rue Charles Wurtz,67202 WOLFISHEIM,FRANCE (dossier no 2246555) - 67202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 501 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSATEL S.A. Monsieur Jean-Pierre CHAMBOLLE domicilié(e) 11 rue Jean Monnet,67201 ECKBOLSHEIM (dossier no 2246555) - 67201 - France.
La marque ALSA NET ALSATEL NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSATEL, Société Anonyme - 2 rue Charles Wurtz,67202 WOLFISHEIM,FRANCE (dossier no 2246555) - 67202 - France - SIREN 558501466
ALSATEL S.A. Monsieur Jean-Pierre CHAMBOLLE - 11 rue Jean Monnet,67201 ECKBOLSHEIM (dossier no 2246555) - 67201 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Inscription le 13 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381005 - Publication au BOPI 2003-11-13
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246555 - Publication au BOPI 2003-07-21
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Ordinateurs, périphérique d'ordinateurs programmes d'ordinateurs Réseaux de télécommunication et d'interconnexion Construction, réparation de matériel informatique et d'interconnexion en réseau Messagerie électronique, transmission de messages, communication par terminaux d'ordinateurs Conception et élaboration de programmes d'ordinateurs Mise à jour de programmes d'ordinateurs Consultation en matière d'ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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