Déposée le 30 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSAFLAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALSAFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSAFLAM domicilié(e) 12 rue du Kreyenbach - 68500 - GUEBWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 555 881 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.
La marque ALSAFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALSAFLAM arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.
ALSAFLAM, SARL - 12 rue du Kreyenbach - 68500 - GUEBWILLER - France - SIREN 411555881
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2007 n°2340510 - Publication au BOPI 2007-05-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2017 n°2645909 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-11
Inscription le 13 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°713058 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13
Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768715 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17
Instruments et appareils de contrôle, notamment de contrôle de flamme Installations et appareils de chauffage direct, notamment pour l'industrie, brûleurs, chaudières, régulateurs de gaz, appareils pour l'épuration du gaz
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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