Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE MOUSSE D'ALSACE L'Alsacienne Brassée en Alsace
alsacienne sans culotte, sarl

Numéro de dépôt :
3920108
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
LA PETITE MOUSSE D\'ALSACE L\'Alsacienne Brassée en Alsace de alsacienne sans culotte

Présentation de la marque LA PETITE MOUSSE D'ALSACE L'Alsacienne Brassée en Alsace

Déposée le 15 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) alsacienne sans culotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE MOUSSE D'ALSACE L'Alsacienne Brassée en Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) alsacienne sans culotte domicilié(e) 45 rue du chateau zu rhein - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 324 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alsacienne sans culotte, M. griessmann christophe domicilié(e) 45 rue du chateau zu rhein - 68200 - MULHOUSE - France.

La marque LA PETITE MOUSSE D'ALSACE L'Alsacienne Brassée en Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE MOUSSE D'ALSACE L'Alsacienne Brassée en Alsace est expirée depuis le 15 mai 2022.

alsacienne sans culotte a également déposé les autres marques suivantes : La nid de cigogne « Storkanascht » L'Alsacienne Bière du Gambrinus , ELSASS PROHIBITION , La Bière “ CHOU ”croute L'Alsacienne sans culotte , L'ALSACIENNE BIÈRE DE LA CARPE FRITE , LA BIERE DU BOULANGER , L'ALSACIENNE "SANS CULOTTE"BIERE DU GAMBRINUS


alsacienne sans culotte, sarl - 45 rue du chateau zu rhein - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 434324323


alsacienne sans culotte, M. griessmann christophe - 45 rue du chateau zu rhein - 68200 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.