L'ALSACIENNE "SANS CULOTTE"BIERE DU GAMBRINUS
Présentation de la marque L'ALSACIENNE "SANS CULOTTE"BIERE DU GAMBRINUS
Déposée le 21 juillet 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) alsacienne sans culotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ALSACIENNE "SANS CULOTTE"BIERE DU GAMBRINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ALSACIENNE "SANS CULOTTE"BIERE DU GAMBRINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ALSACIENNE "SANS CULOTTE"BIERE DU GAMBRINUS arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.
alsacienne sans culotte a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05
Inscription le 15 mai 2001 - Décision judiciaire définitive n°323751 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 26 novembre 2001 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°335711 - Publication au BOPI 2001-11-26
Inscription le 28 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329134 - Publication au BOPI 2001-08-28
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2007 n°2347806 - Publication au BOPI 2007-07-26
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2017 n°2652404 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-21