Déposée le 19 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) alsacienne sans culotte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ELSASS PROHIBITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) alsacienne sans culotte domicilié(e) 45 rue du chateau zu rhein - 68200 - mulhouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 324 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alsacienne sans culotte, M. christophe griessmann domicilié(e) 45 rue du chateau zu rhein - 68200 - mulhouse - France.
La marque ELSASS PROHIBITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920906.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
alsacienne sans culotte, sarl - 45 rue du chateau zu rhein - 68200 - mulhouse - France - SIREN 434324323
alsacienne sans culotte, M. christophe griessmann - 45 rue du chateau zu rhein - 68200 - mulhouse - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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