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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSACIENNE DE PATES MENAGERES
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APM ALSACIENNE DE PATES MENAGERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

APM ALSACIENNE DE PATES MENAGERES
ALSACIENNE DE PATES MENAGERES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95603652
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2015

Présentation de la marque APM ALSACIENNE DE PATES MENAGERES

Déposée le 27 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSACIENNE DE PATES MENAGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APM ALSACIENNE DE PATES MENAGERES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSACIENNE DE PATES MENAGERES domicilié(e) 17, Rue de l'Industrie,67720 HOERDT (dossier no 2303513) - 67720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 535 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2303513) - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APM ALSACIENNE DE PATES MENAGERES est expirée depuis le 27 décembre 2015.

ALSACIENNE DE PATES MENAGERES a également déposé les autres marques suivantes : VITE BON ! , Tante Lisette


ALSACIENNE DE PATES MENAGERES Société par actions simplifiée - 17, Rue de l'Industrie,67720 HOERDT (dossier no 2303513) - 67720 - France - SIREN 398535617


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2303513) - 67550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 29 janvier 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°340050 - Publication au BOPI 2002-01-29

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303513 - Publication au BOPI 2005-12-21

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°355412 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 16 décembre 2005 - Transmission totale de propriété;Changement d'adresse n°424840 - Publication au BOPI 2005-12-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Inscription le 2 août 2010 - Gage constitué n°529436 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02

Pâte à tarte, préparation faite de céréales