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Marques déposées par Alsacienne Biscuits
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LA PAVANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PAVANE
Alsacienne Biscuits

Numéro de dépôt :
937780
Date de dépôt :
13/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA PAVANE

Déposée le 13 novembre 1975 par Alsacienne Biscuits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA PAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alsacienne Biscuits domicilié(e) (soc. an.), 5, rue Victor-Hugo, Maisons-Alfort (Val de Marne). - France.

La marque LA PAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA PAVANE est expirée depuis le 13 novembre 1985.

Alsacienne Biscuits a également déposé les autres marques suivantes : CREPES D'ALSACE , ROYAL DES FLANDRES GESLOT VOREUX , MILLEFEUILLE , G.V. , TRIOFRETTE , BABOUM , SUZETTE , TCHIN TCHIN , VITRAIL , BA


Alsacienne Biscuits - (soc. an.), 5, rue Victor-Hugo, Maisons-Alfort (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Inscription - Changement d'adresse n°18356 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18357 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.