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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsace Vaisselle
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Vosges Vaisselle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vosges Vaisselle
Alsace Vaisselle, SAS

Numéro de dépôt :
4155270
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2025

Présentation de la marque Vosges Vaisselle

Déposée par voie électronique le 9 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsace Vaisselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vosges Vaisselle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsace Vaisselle domicilié(e) 163 Route de colmar - 68040 - Ingersheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alsace Vaisselle, M. Louis-Arnaud Gley domicilié(e) 163 Route de colmar - 68040 - Ingersheim - France.

La marque Vosges Vaisselle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vosges Vaisselle arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

Alsace Vaisselle a également déposé les autres marques suivantes : Alsace Vaisselle


Alsace Vaisselle, SAS - 163 Route de colmar - 68040 - Ingersheim - France


Alsace Vaisselle, M. Louis-Arnaud Gley - 163 Route de colmar - 68040 - Ingersheim - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.