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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) alsace résidences services
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la vague eco
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la vague eco
alsace résidences services, sarl

Numéro de dépôt :
3837917
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
la vague eco de alsace résidences services

Présentation de la marque la vague eco

Déposée le 9 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) alsace résidences services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la vague eco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) alsace résidences services domicilié(e) 3 rue de la sapinière - 68210 - SAINT ULRICH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alsace résidences services domicilié(e) 3 rue de la sapinière - 68210 - SAINT ULRICH - France.

La marque la vague eco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la vague eco est expirée depuis le 9 juin 2021.


alsace résidences services, sarl - 3 rue de la sapinière - 68210 - SAINT ULRICH - France


alsace résidences services - 3 rue de la sapinière - 68210 - SAINT ULRICH - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; détecteurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.