Association Alsace Qualité Environnement (association droit local enregistrée au Tribunal d'Instance de Schiltigheim Vol.XXVIII no 1490)
Numéro de dépôt :
3124251
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2011
Présentation de la marque AT DD ATELIERS DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Déposée le 4 octobre 2001 par l'association loi 1901 Alsace Qualité Environnement (association droit local enregistrée au Tribunal d'Instance de Schiltigheim Vol.XXVIII no 1490
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AT DD ATELIERS DU DEVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 Alsace Qualité Environnement (association droit local enregistrée au Tribunal d'Instance de Schiltigheim Vol.XXVIII no 1490 domicilié(e) 8 rue de Mundolsheim, 67300 Schiltigheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 751 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Aisace Qualité Environnement - France.
La marque AT DD ATELIERS DU DEVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT DD ATELIERS DU DEVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 4 octobre 2011.
Alsace Qualité Environnement (association droit local enregistrée au Tribunal d'Instance de Schiltigheim Vol.XXVIII no 1490 a également déposé les autres marques suivantes : LE RUBAN VERT DE LA QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE
Association Alsace Qualité Environnement (association droit local enregistrée au Tribunal d'Instance de Schiltigheim Vol.XXVIII no 1490) - 8 rue de Mundolsheim, 67300 Schiltigheim - France - SIREN 413751397
Association Aisace Qualité Environnement - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Publications, livres, journaux, affiches, prospectus organisation de colloque, conférences, congrès, formations dans le domaine du développement durable, productions de films, éditions de livres et revues (autres que publicitaires).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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