Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALSACE PROVENCE
Numéro de dépôt :
1574968
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
01/02/2000
Présentation de la marque ALSACE PROVENCE
Déposée le 1 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSACE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « ALSACE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALSACE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE PROVENCE est expirée depuis le 1 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29