Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSACE - PONTE
ALSACE PONTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1617083
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2000

Présentation de la marque ALSACE - PONTE

Déposée le 21 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALSACE PONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSACE - PONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSACE PONTE domicilié(e) 7, route de Paris, 67370 ITTENHEIM - France.

La marque ALSACE - PONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE - PONTE est expirée depuis le 21 septembre 2000.

ALSACE PONTE a également déposé les autres marques suivantes : HANSI MON FAVORI , L'AMI FRITZ , ACKERLAND'S GOLD


ALSACE PONTE (S.A.) - 7, route de Paris, 67370 ITTENHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Des oeufs, ainsi que tous produits laitiers; des produits d'oeufs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.