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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSACE ECO ENERGIE
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AEE ALSACE ECO ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEE ALSACE ECO ENERGIE
ALSACE ECO ENERGIE, SARL SCOP

Numéro de dépôt :
3994915
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2023
AEE ALSACE ECO ENERGIE de ALSACE ECO ENERGIE

Présentation de la marque AEE ALSACE ECO ENERGIE

Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSACE ECO ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AEE ALSACE ECO ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSACE ECO ENERGIE domicilié(e) 29 ROUTE DE LA WANTZENAU - 67800 - HOENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 554 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSACE ECO ENERGIE, M. BRUNO JANDA domicilié(e) 29 ROUTE DE LA WANTZENAU - 67800 - HOENHEIM - France.

La marque AEE ALSACE ECO ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEE ALSACE ECO ENERGIE est expirée depuis le 3 avril 2023.


ALSACE ECO ENERGIE, SARL SCOP - 29 ROUTE DE LA WANTZENAU - 67800 - HOENHEIM - France - SIREN 790554224


ALSACE ECO ENERGIE, M. BRUNO JANDA - 29 ROUTE DE LA WANTZENAU - 67800 - HOENHEIM - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.