Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS SOUCIS
ALSACE CROISIERES S.A.

Numéro de dépôt :
99800776
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque SANS SOUCIS

Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ALSACE CROISIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANS SOUCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSACE CROISIERES domicilié(e) 12 RUE DE LA DIVISION LELCERC, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 348 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSACE CROISIERES S.A. Madame SCHMITTER Jeanine - France.

La marque SANS SOUCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS SOUCIS est expirée depuis le 30 juin 2009.

ALSACE CROISIERES a également déposé les autres marques suivantes : CROISIMONDE , A LA RENCONTRE DE SISSI , SUR LES PLUS BEAUX FLEUVES DU MONDE , BAUX DE PROVENCE , CROISIVOYAGES , SYMPHONIE , GASPAR CORTE REAL , CROISIVÉLO , CROISIRANDO THE FRENCH CRUISE COMPANY les croisières, c'est notre métier , CROISIMONDE


ALSACE CROISIERES S.A. - 12 RUE DE LA DIVISION LELCERC, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 998348601


ALSACE CROISIERES S.A. Madame SCHMITTER Jeanine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Livres, journaux, catalogues, affiches, publications concernant les croisières. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions), transports fluviaux, services de bateaux de plaisance, locations de bateaux, organisation de voyages et de croisières, visites touristiques. Réservations d'hôtels, de pensions, de logements temporaires, services hôteliers, restauration (repas) Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.