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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSACE CROISIERES
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DOUCE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE
ALSACE CROISIERES, S.A.

Numéro de dépôt :
3196730
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
28/11/2022
DOUCE FRANCE de ALSACE CROISIERES

Présentation de la marque DOUCE FRANCE

Déposée le 28 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ALSACE CROISIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSACE CROISIERES domicilié(e) 12 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 348 601 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSACE CROISIERES, S.A., A l'attention de Monsieur Christian Schmitter domicilié(e) 12, rue de la Division Leclerc - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE FRANCE est expirée depuis le 28 novembre 2022.

ALSACE CROISIERES a également déposé les autres marques suivantes : CROISIMONDE , A LA RENCONTRE DE SISSI , SUR LES PLUS BEAUX FLEUVES DU MONDE , SANS SOUCIS , BAUX DE PROVENCE , CROISIVOYAGES , SYMPHONIE , GASPAR CORTE REAL , CROISIVÉLO , CROISIRANDO THE FRENCH CRUISE COMPANY les croisières, c'est notre métier


ALSACE CROISIERES, S.A. - 12 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 998348601


ALSACE CROISIERES, S.A., A l'attention de Monsieur Christian Schmitter - 12, rue de la Division Leclerc - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Inscription le 7 avril 2003 - retrait partiel n°367881 - Publication au BOPI 2003-04-07

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2509952 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24

Inscription le 2 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°776719 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-02

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