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Marques déposées par ALSACE CRÉATION DESIGN
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ACD ALSACE CREATION DESIGN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACD ALSACE CREATION DESIGN
ALSACE CRÉATION DESIGN

Numéro de dépôt :
4557280
Date de dépôt :
05/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2029
ACD ALSACE CREATION DESIGN de ALSACE CRÉATION DESIGN

Présentation de la marque ACD ALSACE CREATION DESIGN

Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par ALSACE CRÉATION DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACD ALSACE CREATION DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est ALSACE CRÉATION DESIGN domicilié(e) 15 rue du Sponeck - 68320 - Artzenheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSACE CREATION DESIGN, Monsieur Mickael ALVES domicilié(e) 15 rue du Sponeck - 68320 - Artzenheim - France.

La marque ACD ALSACE CREATION DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACD ALSACE CREATION DESIGN arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.


ALSACE CRÉATION DESIGN - 15 rue du Sponeck - 68320 - Artzenheim - France


ALSACE CREATION DESIGN, Monsieur Mickael ALVES - 15 rue du Sponeck - 68320 - Artzenheim - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Matériaux de construction non métalliques ;

Construction ; réparation de serrures ; Vente et Pose de toutes fermetures du bâtiment : Fenêtres, Portes, Volets, Clôtures, Portails, Stores.