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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSACE BISCUITS TRADITION
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PAVILLON ROYAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAVILLON ROYAL
ALSACE BISCUITS TRADITION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4350516
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
PAVILLON ROYAL de ALSACE BISCUITS TRADITION

Présentation de la marque PAVILLON ROYAL

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSACE BISCUITS TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAVILLON ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSACE BISCUITS TRADITION domicilié(e) 1 rue des Meuniers - 67170 - GEUDERTHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel MALL domicilié(e) 39 rue du Maréchal Foch - 67000 - Strasbourg - France.

La marque PAVILLON ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350516.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON ROYAL arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.


ALSACE BISCUITS TRADITION, société par actions simplifiée - 1 rue des Meuniers - 67170 - GEUDERTHEIM - France


M. Michel MALL - 39 rue du Maréchal Foch - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Biscuits sucrés ; biscuits salés ; biscuits au chocolat ;

Présentation de biscuits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de biscuits.